RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Le règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts de l’Amicale de Tir de Kingersheim – ATK – Parc des Gravières – rue de Pfastatt 68260 Kingersheim

ARTICLE 1 : PRÉAMBULE

• Le présent règlement est applicable, dans toutes ses dispositions, à toute personne, licenciée ou non, pénétrant dans les locaux de l’ATK.
• Le présent règlement est affiché à l’entrée du stand. Les dispositions du présent règlement prennent effet à compter du 17 décembre 2016
• Toute modification ultérieure (Ajout ou retrait de clause) du présent règlement sera soumise à l’approbation du Comité Directeur.
• Il peut être modifié par le Comité Directeur sur proposition d'un ou plusieurs membres de l'association, puis ratifié par l’Assemblée Générale ordinaire.
• Les membres du Comité Directeur doivent s’assurer du respect, par les tireurs, de l’ensemble des dispositions contenues dans le « Règlement intérieur » et les statuts.
• Une Assemblée Générale Ordinaire est obligatoire chaque année.
• Une réunion du Comité Directeur se tient au minimum une fois par trimestre.

ARTICLE 2 : INFRASTRUCTURES

Le Stand de tir propose à ses adhérents :

• 9 pas de tir à 10 mètres avec rameneurs électriques : armes de poing et d’épaule
• 1 pas de tir à 10 mètres avec rameneur électrique et cible pivotante pour arme de poing
• 5 pas de tir à 10 mètres (étage) avec rameneurs manuels : armes de poing et d’épaule

ARTICLE 3 :  ACCÈS AUX LOCAUX ET SÉANCES DE TIR.

L'accès au stand est autorisé aux :

• Membres du l’ATK à jour de leur cotisation.
• Membres de toute autre société de tir affiliée à la FFT ou à l’AGR et présentant leur licence de l’année en cours, validée et signée par un médecin
• Invités occasionnels de l’ATK ou de ses membres, sous l’entière responsabilité du membre de l’ATK qui reçoit et en sa présence.
• Visiteurs qui doivent utiliser les espaces réservés au public. L’accès aux pas de tir étant interdit aux visiteurs non accompagnés. - Les séances de tir se déroulent dans les créneaux horaires affichés dans le stand. Les ouvertures et fermetures sont assurées par un membre habilité.
• Est considéré comme Invité, une personne qui prend part à une ou deux séances de Tir. Au-delà de ces deux séances, dites de découverte, une demande de Licence/ Cotisation pourra être exigée.
• Est considéré comme Visiteur, une personne qui accompagne un tireur, mais qui ne prend pas part à la séance de Tir.
• Pour les Tireurs licenciés d'un autre Club, un droit de Tir pourra être exigé.
• Un registre de présence des usagers est mis en place à l’accueil.
• Tout tireur est tenu de signaler sa présence et de s’inscrire sur le dit registre.
• En cas de manquement grave aux règles de sécurité, la personne sera exclue du pas de tir. Le Président doit être avisé dans les meilleurs délais. 

ARTICLE 4 : SAISON DE TIR - JOURS ET HORAIRE D’OUVERTURE

Le stand de tir est ouvert :

• Le mercredi, de 14 heures à 16 heures pour l’École de Tir.
• Les autres tireurs peuvent s’entrainer à condition de ne pas perturber l’entrainement des jeunes, et de préférence, en utilisant les installations de l’étage.
• Le samedi, de 14 heures à 17 heures

La fermeture des locaux est effective au mois de juillet-Aout, mais certaines activités, comme l’animation été, peuvent s’y dérouler sous la responsabilité d’un ou plusieurs membres de l’ATK.

ARTICLE 5 : ADHÉSION.

• L’adhésion d’un nouveau membre est effective après agrément par le Comité Directeur l’ATK-
• L’ATK compte des membres actifs et des membres d’honneur.
• Les membres qui se sont particulièrement distingués par leur dévouement, leur assiduité ou leur ancienneté peuvent être proposés par le Comité Directeur à des charges ou des postes honorifiques et à des distinctions internes ou officielles.
• Peut devenir membre de l’ATK toute personne, sans distinction, dont les agissements ou la moralité ne sont pas réprouvés par les dispositions prévues par le code pénal français.
• Tout mineur doit fournir une autorisation parentale.
• Les demandes d’adhésion sont formulées au moyen de documents mis à la disposition des requérants par l’ATK La Fédération valide alors la possibilité de pratiquer le tir par délivrance d’une licence.

ARTICLE 6 : INSCRIPTION DES JEUNES

• Les jeunes de moins de 18 ans devront être accompagnés d’un des parents au moment de l’inscription. Le parent présent devra contresigner la demande d’adhésion.
• Les jeunes de moins de 18 ans devront impérativement être accompagnés d’un adulte tireur pour accéder aux pas de tir.
• L’accès aux différents pas de tir est déterminé par l’âge du postulant soit :
  10 mètres : Catégorie Poussin (8 ans).
• Pour les jeunes qui suivent les cours dispensés par l’École de Tir, il y a nécessité de la présence au minimum d’un « Initiateur de Club » ou d’un tireur qui sera responsable du jeune de moins de 18 ans.

ARTICLE 7 : EXCLUSION - RADIATION

Conformément à l'article 4 des statuts, un membre peut être exclu pour les motifs suivants :

• Matériel détérioré volontairement,
• Comportement dangereux, manquement à la sécurité,
• Propos désobligeants envers les autres membres,
• Comportement non conforme avec l'éthique de l'association,
• Non-respect des lois en vigueur, des statuts, du règlement intérieur.

L'Exclusion de l'Adhérent doit être prononcée par le Comité Directeur après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure est engagée, à une majorité des voix.

Le membre sera convoqué par lettre recommandée avec AR quinze jours avant cette réunion. Cette lettre comportera les motifs de la radiation. Il pourra se faire assister d'une personne de son choix. La décision de la radiation sera notifiée par lettre recommandée avec AR. En cas de départ pour quelque cause que ce soit.

La cotisation reste définitivement acquise au Club.

ARTICLE 8 :  SÉCURITÉ DES BIENS ET DES PERSONNES

Chaque tireur, ou son représentant légal, doit avoir pris connaissance des consignes de sécurité :

• Il est interdit de neutraliser, endommager ou détruire volontairement tout dispositif de sécurité.
• Il est interdit de manipuler le matériel de secours tels que extincteurs, alarme, etc. en dehors de son utilisation normale et d’en rendre l’accès difficile.
• Tout membre de l’ATK ayant constaté une défaillance ou une anomalie dans les installations ou le fonctionnement des appareils est tenu d’en informer, dans les meilleurs délais, un membre du Comité Directeur.
• Chaque tireur doit prendre garde à la sécurité sur le pas de tir, et intervenir en cas de non-respect des consignes en vigueur.

ARTICLE 9 : ENTRETIEN DU STAND, DES AMÉNAGEMENTS ET DES ABORDS.

• La propreté du stand incombe aux utilisateurs (Ramassage des plombs et des cibles usagées, utilisation et vidage des poubelles, etc.).
• Pour les travaux et l’entretien des stands et des abords, il sera fait appel aux personnes de l’ATK à qui il sera demandé au moins une journée de participation, par saison sportive.

(Nettoyage du stand selon un programme établi. Chaque préposé est chargé de trouver un remplaçant en cas d’indisponibilité)

ARTICLE 10 : ARMES DU CLUB – MATÉRIEL CONSOMMABLE.

• L’ATK met à la disposition des tireurs des armes de tir sportif (Armes de poing et armes d'épaule à tir air comprimé). Celles-ci ne sont utilisables qu'à l'intérieur des installations de l’ATK- Toutefois, elles peuvent être utilisées, dans le respect de la réglementation en vigueur, hors du stand de l’ATK à l’occasion d’épreuves inscrites au calendrier officiel de la saison sportive. 
• Toute sortie d’arme ou de matériel, comme les vestes de tir, gants et autres accessoires, doit être notée dans le registre adéquat.
• Chaque tireur doit s’approvisionner en cibles, munitions, matériel divers, auprès du responsable matériel de l’ATK.
• Les tireurs peuvent utiliser leurs armes personnelles, à condition qu'elles soient en bon état de marche. Dans le cas contraire, l’ATK se dégage de toute responsabilité sur les accidents ou incidents pouvant intervenir dans l'enceinte du stand de tir de l’ATK.

ARTICLE 11 : DIVERS

• L'assurance étant liée à la licence,chaque tireur est tenu de renouveler sa licence chaque année entre le 1er septembre et le 30 septembre, passé cette date,
  une pénalité de 10% sera appliquée.
• Un tireur n’ayant pas acquitté le montant de la licence ne pourra pas prendre part à l’Assemblée Générale.

• Toutes compétitions officielles disputées au stand annulent les séances d'entraînement prévues au même moment sur le pas de tir où se déroule la compétition.

Le présent Règlement a été entériné par le Comité Directeur en date du : 13 juin 2016 Et ratifié par l’Assemblée Générale du 17 décembre 2016 sous la présidence de M. Jean-François Le Kaim